Mentions Légales

 

Qui sommes-nous?

 

Notre site (http://www.oldriver.fr/) est administré par la SAS RIVER SAM.

- Capital : 180.000 €

- Siret : 810 078 287 000 10

- Numéro de TVA Intracommunautaire: FR 74 810 078 287 Taux : 19,6%

- Adresse: Plan de Campagne BP 47, 13751 Les Pennes Mirabeau Cedex (France)

- Téléphone: +33 (0) 4 42 02 61 10

- Adresse mail : contact@oldriver.fr

- Le directeur de la publication est Monsieur SAMUELIAN Gilles, en tant que Directeur de la SAS RIVER SAM.

- Crédit photos Fred Raynaud

 

 

Propriété Intellectuelle

 

- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la société SAS RIVER SAM.

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

- Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.

Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite.

Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs.

A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

 

 

Informatique et Libertés

 

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel.

Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.

Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ».

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.

Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un e-mail à l'adresse contact@oldriver.fr ou par courrier à l'adresse suivante:

 

OldRiver.fr / SAS RIVER SAM.

Plan de Campagne BP 47

13751, LES PENNES MIRABEAU Cedex, France

 

Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité.

Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.

Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci.

Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.

Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

 

Politique de confidentialité et de Protection des données

Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet.

Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».

 

 

Hébergement

 

Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société:

- Idégraphie Concept

 

 

Service clients

 

Le service clients d'Old River est joignable par voie électronique (mail), à l’adresse contact@oldriver.fr ou par téléphone au +33 (0)4 42 02 61 10 aux horaires suivants : du Lundi au Jeudi de 9H00 a 12H30 et de 14H00 à 18H00. Le Vendredi de 9H30 à 12H30.

 

Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

 

 

Contact

 

Vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@oldriver.fr pour toute demande de renseignements, et à l’adresse commercial@oldriver.fr pour exercer votre droit d'accès.

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